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Télécom Behnke
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Glossaire

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site www.behnke-online.fr. - Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Ours

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.behnke-online.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
Propriétaire et/ou éditeur du site : Rolf Behnke
Statut : SARL - RCS : 499 458 438
Adresse éditeur : Télécom Behnke S.A.R.L., 15 rue du Parc, 57600 Forbach, France
Responsable publication : Andreas Schacke, Gérant
Mail responsable publication : info@behnke-online.fr
Webmestre : info@behnke-online.fr
Hébergeur : Télécom Behnke S.A.R.L. - RCS : 499 458 438 RCS Sarreguemines
Adresse hébergeur : 15 rue du Parc, 57600 FORBACH, France

Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l'occasion de l'utilisation du site www.behnke-online.fr, sont notamment recueillies les données suivantes : - l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.behnke-online.fr. - Le fournisseur d'accès de l'utilisateur ; - L'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur. En tout état de cause Rolf Behnke ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site www.behnke-online.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.behnke-online.fr le caractère obligatoire ou non des informations qu'il serait amené à fournir. L'utilisateur justifiant de son identité dispose de la possibilité de solliciter auprès de Rolf Behnke, à l'adresse électronique info@behnke-online.fr : - la vérification des données à caractère personnel le concernant ayant fait l'objet d'une collecte par Rolf Behnke ou pour son compte ; - les informations ayant trait aux finalités de traitement de ces données ; - les informations ayant trait a l'identité et au rattachement géographique des destinataires de ces données ; - la communication d'une copie de ces données délivrée gratuitement, dans la mesure où une telle demande n'est pas abusive, notamment par son caractère répétitif et disproportionné. Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.behnke-online.fr n'est : - collectée à l'insu de l'utilisateur ; - publiée à l'insu de l'utilisateur ; - échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Rolf Behnke et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.behnke-online.fr. Au démeurant Rolf Behnke est autorisé(e) à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.behnke-online.fr, sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers.

Rectification des informations nominatives collectées

Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l'utilisateur envoie à Rolf Behnke :
- un courrier électronique à l'adresse info@behnke-online.fr ,
- un courrier à l'adresse Télécom Behnke S.A.R.L., 15 rue du Parc, 57600 Forbach, France ,
en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant que membre du site www.behnke-online.fr.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

Déclaration cnil

Le site www.behnke-online.fr collectant des informations personnelles de ses utilisateurs, il a fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la cnil enregistrée sous le numéro de récépissé non requis.

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Nature publicitaire du contenu

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Observations et suggestions

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique info@behnke-online.fr.

Date de la dernière mise à jour

La dernière mise à jour des mentions légales date du 2008-05-19.

Les principales lois concernées

- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Accès au site

Le site www.behnke-online.fr est accessible à l'utilisateur 23 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf précisions contraires. La responsabilité de Rolf Behnke ne peut être engagée en raison d'une indisponibilité technique de la connexion, qu'elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l'hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d'alimentation éléctrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l'ordinateur de l'utilisateur.

Liens hypertexte

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Source

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